Mentions légales du site www.minitone-audition.fr

Ce site est édité par : MINITONE
SARL au capital variable de 96000 euros
établie au 497 rue Maurice Schumann - Mas des Abeilles - 30000 NIMES
Immatriculée au Registre des commerces et des sociétés de Nîmes sous le numéro SIRET 34274165900045
N° TVA : FR60342741659
Tél : 04 66 84 01 11
E-mail : contact@minitone-audition.fr

Directeur de la publication : ROBERT Jean-Luc

Hébergeur : SAS OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Droits d'auteur et responsabilité

Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site www.minitone-audition.fr sont la propriété de la société MINITONE sarl JMR SYSTEM

Sauf en cas d'autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site www.minitone-audition.fr autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le site www.minitone-audition.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. Monsieur ROBERT Jean-Luc s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.minitone-audition.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Informations personnelles et libertés

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion de la transaction et au bon déroulement du processus de commande sur le site www.minitone-audition.fr. Le destinataire des données est uniquement le site www.minitone-audition.fr
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à MINITONE - 497 Rue Maurice Schumann - Mas des Abeilles - 30000 NIMES (Veuillez préciser le service et l’adresse).
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.